top of page

MENTIONS LEGALES

Editeur du site
Ce site est édité par Mr Jean-Louis Loriaut.
Tous les contenus du site sont couverts par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. Toute reproduction, même partielle, est interdite, sauf autorisation expresse du responsable de ce site et indication de la source.


Personne en charge de la mise à jour du site
Mr Jean-Louis Loriaut

 

Hébergeur du site
https://www.wix.com


Informatique et Libertés
Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à Mr Jean-Louis Loriaut Funtanone 20221 Cervioni.


Exonération de la responsabilité technique
Nous déclinons toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à notre site ou d'interruptions dans la connexion quelles qu'en soient les causes. De plus, nous ne saurions être tenus responsables d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

 

Propriétés des images et droits d’auteur
Le Code de la Propriété Intellectuelle s’oppose à la reproduction et la mise en ligne d’un œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire.
Les images présentes sur le site sont notre propriété. Il est strictement interdit de les utiliser sans notre consentement, faute de quoi vous seriez passible de poursuites le cas échéant.
Pour utiliser une photo du site vous devez au préalable nous en faire une demande.

 

Page de liens vers des sites externes
Le site Organ’Isula a référencé des sites Internet dans ses pages. Ces sites utiles sont majoritairement informatifs mais peuvent aussi être revendicatifs, polémiques. Les informations contenues dans ces sites peuvent être contradictoires ou partisanes. Ils sont édités par des organismes publics, parapublics, des organisations syndicales ou professionnelles, des organismes ou des entreprises privés. Le contenu de ces sites ne saurait engager notre responsabilité d'une quelconque manière. Les sites a caractère pornographique, raciste ou d'incitation à la violence sont interdits.

bottom of page